Jean Guigue

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Jean Guigue
président adjoint de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales compétente pour la région Ile-de-France
Objet:
dans ses fonctions
Groupe:
Une commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
duree="trois ans"
JORFTEXT000020647461(source JORF)
renouvellement
23 Mai 200923/05/2009
De: Jean Guigue
Objet:
président adjoint de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales compétente pour les régions Haute-Normandie, Guyane, Guadeloupe et Martinique
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales compétente pour les régions Haute-Normandie, Guyane, Guadeloupe et Martinique
date_debut="2007-03-12"
a_sa_demande
president
JORFTEXT000000792151(source JORF)
cessation de fonction
23 Mars 200723/03/2007
De: Jean Guigue
Objet:
président adjoint de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituée dans les régions Ile-de-France, Haute-Normandie, Guyane, Guadeloupe et Martinique
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituée dans les régions Ile-de-France, Haute-Normandie, Guyane, Guadeloupe et Martinique
date_debut="2006-01-01"
president
JORFTEXT000000634319(source JORF)
nomination
11 Janvier 200611/01/2006
De: Jean Guigue
Objet:
président de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituée dans les régions Ile-de-France, Haute-Normandie, Guyane, Guadeloupe et Martinique
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituée dans les régions Ile-de-France, Haute-Normandie, Guyane, Guadeloupe et Martinique
date_debut="2006-01-01"
a_sa_demande
president
JORFTEXT000000634319(source JORF)
cessation de fonction
11 Janvier 200611/01/2006
De: Jean Guigue
magistrat honoraire
Objet:
président de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales compétente dans les régions Guadeloupe et Martinique
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales compétente dans les régions Guadeloupe et Martinique
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000630331(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Jean Guigue
magistrat hors hiérarchie
Objet:
présidents des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les départements d'outre-mer suivants
département de la Guyane
Groupe:
Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les départements d'outre-mer
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000232832(source JORF)
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Jean Guigue
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
président du tribunal de grande instance de Bobigny
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bobigny
date_debut="2003-12-29"
date_fin="2004-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000430236(source JORF)
admission
26 Août 200326/08/2003
De: Jean Guigue
président du tribunal de grande instance de Bobigny , Auvergne
Objet:
présidents des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions suivantes
Bretagne et Pays de la Loire
Groupe:
Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions suivantes
date_debut="2003-03-31"
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000594876(source JORF)
nomination
06 Avril 200306/04/2003
De: Jean Guigue
président du tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
présidents des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions suivantes
Ile-de-France
Groupe:
Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions suivantes
president
JORFTEXT000000418976(source JORF)
nomination
15 Février 200315/02/2003
De: Guigue (Jean)
université Paris-XIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000559072(source JORF)
nomination
01 Mars 199601/03/1996
De: Jean Guigue
président du tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Président
Remplace:Mme Leger
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Guigue (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique
Fédération européenne des syndicats d'agrobiologistes (F.E.S.A.)
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique
suppleant
JORFTEXT000000172142(source JORF)
nomination
14 Mai 199114/05/1991
De: Jean Guigue
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au second grade du second groupe
Tribunal de grande instance de Pontoise
Président
Remplace:M. Lyon-Caen
Groupe:
Tribunal de grande instance de Pontoise
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JORFTEXT000000714679(source JORF)
élévation
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.